Legal notice
MENTIONS LEGALES
PROPRIETE
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. Le site www.clarissedutraive.com appartient en pleine propriété à la société ATELIERS CLARISSE DUTRAIVE.
ATELIERS CLARISSE DUTRAIVE
60 avenue du Président Roosevelt
93360 Neuilly-Plaisance – France
Tél +33 (0)9 84 30 97 96
Email : contact@clarissedutraive.com
N° de SIRET 409 114 758 000 33
N°TVA FR 854 091 14 758
REDACTRICE EN CHEF ET WEBMASTER
Clarisse DUTRAIVE.
RESPONSABILITE
Ce site www.clarissedutraive.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.
Tous les textes sont rédigés et validés par la rédactrice en chef.
Le siège du site se situe au 60 avenue du Président Roosevelt 93360 Neuilly-Plaisance.
Les informations qui sont communiquées sur l’ensemble des rubriques du site www.clarissedutraive.com, ainsi que les faits ou évènements directs ou indirects en découlant, ne pourront en aucun cas permettre la mise en cause de la société ATELIERS CLARISSE DUTRAIVE et l’engagement de sa responsabilité à quelque titre que ce soit.
Clarisse DUTRAIVE s’efforce de fournir sur le site www.clarissedutraive.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.clarissedutraive.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
L’utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. Par usage, il convient d’entendre tout usage du site quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux. Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de la société ATELIERS CLARISSE DUTRAIVE en sa qualité d’éditeur de ce site ou sur tout autre fondement.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. En cliquant sur ces liens, vous quittez le site www.clarissedutraive.com et aboutissez ainsi sur des sites sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. En conséquence, nous dégageons toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Clarisse DUTRAIVE. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Clarisse DUTRAIVE, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Clarisse DUTRAIVE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
CONTACT
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site via notre page contact ou bien à l’adresse mail suivante : contact@clarissedutraive.com.
MISE A JOUR DU SITE
Le site peut être modifié par le webmaster qui conserve la traçabilité des modifications. Clarisse DUTRAIVE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.
SOURCES
Ce site peut contenir des informations provenant de sources externes. Dans ce cas, et chaque fois que cela est possible, un lien hypertexte vers la source, valide et régulièrement vérifié, est donné.
LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
STATISTIQUES D’UTILISATION DU SITE PAR GOOGLE ANALYTICS
Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Pour plus d’information sur les règles de confidentialité relatives à l’utilisation de Google Analytics, cliquez ici : à propos de Google Analytics.
COOKIES
Le site www.clarissedutraive.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
HEBERGEMENT
Le Site Internet est hébergé par la société SHOPIFY INC, dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT ATELIERS CLARISSE DUTRAIVE
REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
REPRODUCTION SUR SUPPORT ELECTRONIQUE
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique n’est pas autorisée.
CONFIDENTIALITE
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
Nous ne divulguerons pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Conformément à la “Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande via notre page contact ou bien à l’adresse mail suivante : contact@clarissedutraive.com.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.clarissedutraive.com . Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, prénom, votre adresse, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous souhaitez passer commande ou lorsque vous souhaitez nous contacter via notre formulaire de contact. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, de recevoir les lettres d’information ou de commander.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
DECLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
LITIGES
Les présentes conditions du site www.clarissedutraive.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.